Agence canadienne d'évaluation environnementale

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Archive de rapport d'examen préalable type

Projets des avant-pays dans le parc national Banff (2005-2010)

L'Agence a déclaré le 17 septembre 2005 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 15 juin 2005 et le 14 juillet 2005.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 17 septembre 2010.

Liste de documents

Rapport

Modèle rapport d'examen préalable type pour les projets courants de l'avant-pays

Énoncé de projet (9 projets)

2010

1^er juillet au 30 septembre (4 projets)
1^er avril au 30 juin (0 projets)
1^er janvier au 31 mars (0 projets)

2009

1^er octobre au 31 décembre (1 projet)
1^er juillet au 30 septembre (1 projet)
1^er avril au 30 juin (0 projets)
1^er janvier au 31 mars (0 projets)

2008

1^er octobre au 31 décembre (0 projets)
1^er juillet au 30 septembre (1 projet)
1^er avril au 30 juin (0 projets)
1^er janvier au 31 mars (0 projets)

2007

1^er octobre au 31 décembre (0 projets)
1^er juillet au 30 septembre (0 projets)
1^er avril au 30 juin (0 projets)
1^er janvier au 31 mars (0 projets)

2006

1^er octobre au 31 décembre (0 projets)
1^er juillet au 30 septembre (1 projet)
1^er avril au 30 juin (1 projet)
1^er janvier au 31 mars (0 projets)

2005

1^er octobre au 31 décembre (0 projets)
1^er juillet au 30 septembre (0 projets)

L'information contenue dans cette page a été archivée et est publiée à des fins de transparence et de référence uniquement.