Archives de rapports d'examen préalable type

Les examens préalables types énumérés ci-dessous sont périmés ou ne sont plus nécessaires en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale.

Modèles

• Activités commerciales de services de guide dans les parcs nationaux canadiens du Nord (2005-2010)
• Activités commerciales de services de guide dans les parcs nationaux du Nord canadien (Nouvelle déclaration) (2011-2021)
• Activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources aquatiques dans les parcs nationaux canadiens des Rocheuses (2005-2008)
• Activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources aquatiques dans les parcs nationaux canadiens des Rocheuses (Nouvelle déclaration) (2008-2013)
• Activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources terrestres dans les parcs nationaux Canadiens des Rocheuses (2004-2009)
• Activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources terrestres dans les parcs nationaux Canadiens des Rocheuses (Nouvelle déclaration) (2009-2019)
• Activités courantes d'exploitation et d'entretien des installations de distribution d'électricité dans le parc national Banff (2003-2008)
• Activités courantes d'exploitation et d'entretien des installations de transport d'électricité dans le parc national Banff (2003-2008)
• Exploitation et entretien d'installations de transport d'électricité dans le Parc national Banff (Nouvelle déclaration) (2009-2019)
• Importation d'abeilles domestiques européennes au Canada (1999-2004)
• Les projets courants dans les collectivités des parcs nationaux (2004-2009)
• Les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats (2006-2011)
• Les projets relatifs aux routes utilisées pour le transport du grain des Prairies au Manitoba, en Saskatchewan et en Alberta (2002-2007)
• Permis d'exploitation commerciale relatifs à l'écotourisme dans la réserve de parc national du Canada Pacific Rim (2006-2011)
• Projets courants dans la ville de Banff et les zones périphériques (révisé) (2003-2013)
• Projets courants dans les collectivités des parcs nationaux (Nouvelle déclaration) (2009-2014)
• Projets courants dans les installations de l'avant-pays du parc national Jasper (2006-2011)
• Projets courants dans les installations de l'avant-pays du parc national Jasper (Nouvelle déclaration) (2012-2017)
• Projets courants de l'avant-pays du secteur de Lake Louise et des parcs nationaux Yoho et Kootenay (2006-2011)
• Projets courants de l'avant-pays du secteur de Lake Louise et des parcs nationaux Yoho et Kootenay (2012-2017)
• Projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats (Nouvelle déclaration) (2011-2016)
• Projets de ponceaux encastrés dans des petits ruisseaux poissonneux passant sous des chemins forestiers en Colombie-Britannique (2005-2010)
• Projets de stations hydrométriques de la région de l'Ontario (2006-2011)
• Projets de stations hydrométriques de la région de l'Ontario (Nouvelle déclaration) (2011-2016)
• Projets des avant-pays dans le parc national Banff (2005-2010)
• Projets routiniers de reconstitution et d'amélioration de l'habitat du poisson en Colombie-Britannique et au Yukon (2000-2005)

Substituts

• Activités d'atterrissage d'avions dans les parcs nationaux du Nord canadien (Nouvelle déclaration) (2011-2021)
• Activités d'atterrissage dans les parcs nationaux du Nord du Canada (2005-2010)
• Aides à la navigation fixes - Région du Pacifique (2007-2012)
• Aides fixes à la navigation - région de Terre-Neuve et du Labrador (2011-2016)
• Aides fixes à la navigation - Région des Maritimes (2008-2018)
• Événements spéciaux tenus dans le Complexe de défense d'Halifax (2004-2009)
• Événements spéciaux tenus dans le Complexe de défense d'Halifax (Nouvelle déclaration) (2009-2014)
• Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada à l'Est de Terre-Neuve (2008-2013)
• Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada au Cap-Breton (2006-2011)
• Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada au Cap-Breton (2011-2016)
• Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada du Sud-Ouest de la Nouvelle-Écosse (2005-2009)
• Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada du Sud-ouest de la Nouvelle-Écosse (Nouvelle déclaration) (2009-2014)
• Immersion en mer de déchets de poisson à Terre-Neuve-et-Labrador (2007-2012)
• L'Installation, exploitation, expansion, modification, enlèvement ou désaffectation de systèmes de stockage hors-sol de produits pétroliers et apparentés (2010-2015)
• La construction et de la désaffectation de puits (2005-2010)
• La construction et la désaffectation de puits (Nouvelle déclaration) (2011-2016)
• Ostréiculture dans la colonne d'eau au Nouveau-Brunswick (2007-2012)
• Ouvrages courants en milieu aquatique le long du Canal Rideau et de la voie navigable Trent-Severn (2006-2011)
• Programme Annuel de Travaux de Redragage Mineurs: Ouest de Terre-Neuve et Sud du Labrador (nouvelle déclaration) (2012-2017)
• Programme annuel de travaux mineurs de redragage, ouest de Terre-Neuve et sud du Labrador (2007-2012)
• Projets d'envergure restreinte liés aux transports (2008-2013)
• Projets de petites infrastructures agricoles (2005-2010)
• Projets de petites infrastructures agricoles (Nouvelle déclaration) (2011-2016)
• Projets de restauration mineure - Région de Terre-Neuve-et-Labrador (2011-2016)
• Projets de restauration mineure - Région des Maritimes/Région du Golfe (2008-2013)
• Récolte de bois sur des propriétés du ministère de la Défense nationale en Ontario (2010-2015)
• Redragage d'entrentien des ports et dépôt terrestre des sédiments de redragage à l'Île-du-Prince-Édouard (2007-2012)
• Redragage d'entretien des ports et immersion en mer des sédiments de dragage à l'Île-du-Prince-Édouard (2010-2015)
• Travaux mineurs de réfection de l'infrastructure de transport dans les parcs nationaux du Canada atlantique (2012-2017)
• Travaux sur les sites d'hivernage pour l'ostréiculture (2007-2010)
• Travaux sur les sites d'hivernage pour l'ostréiculture (Nouvelle déclaration) (2010-2012)