Agence canadienne d'�valuation environnementale

Passer au contenu | Passer aux liens institutionnels

Barre de menu commune

Carte du site

Accueil
- Pr�paration d'une description de projet

Contactez nous

Aide

� propos de l'Agence
- L'Agence
- Administration centrale
- R�gions

Carri�res � l'Agence

Salle des m�dias

�valuations environnementales
- �l�ments de base de l'�valuation environnementale

Convention de la Baie-James et du Nord qu�b�cois
- Matoush
- Baie D�ception

Participation du public
- Programme d'aide financi�re aux participants
  - Formulaires de demande du Programme d'aide financi�re aux participants
  - Rapports du comit� d'examen de l'aide financi�re
    - Rapports de financement r�guli�re
    - Rapports de financement autochtone

Consultation des autochtones

Politiques et Orientation
- Tenir compte du savoir traditionnel autochtone
- �valuation des effets cumulatifs : Guide du praticien
- Glossaire
- Guide sur le Programme d'aide financi�re aux participants
- Int�gration des consid�rations relatives au changement climatique � l'�valuation environnementale
- Directive minist�rielle visant � d�terminer la n�cessit� et l'importance de la participation du public aux examens pr�alables
- Aper�u de la Loi
- Guide sur la participation du public

Lois et r�glements
- Loi et liste des r�glements
  - Directive du Cabinet sur la mise en application de la Loi
    - Protocole d'entente concernant la Directive du Cabinet sur la mise en application de la Loi
    - Processus pour prendre et appliquer les d�cisions relative � la port�e du projet aux termes de la Loi
  - Ententes d'�valuation environnementale
  - Entente de collaboration Canada-Alberta en mati�re d'�valuation environnementale
  - Entente de collaboration entre le Canada et la Colombie-Britannique en mati�re d'�valuation environnementale
  - Entente de collaboration Canada et Manitoba en mati�re d'�valuation environnementale
  - Entente de collaboration entre le Canada et Terre-Neuve-et-Labrador en mati�re d'�valuation environnementale
  - Entente de collaboration Canada-Ontario en mati�re d'�valuation environnementale
  - Entente de collaboration Canada-Qu�bec en mati�re d'�valuation environnementale
  - Entente de collaboration Canada-Saskatchewan en mati�re d'�valuation environnementale
  - Entente de collaboration Canada-Yukon en mati�re d'�valuation environnementale
  - Protocoles d'ententes
  - Entente d'organisme Inuvialuit de revendications territoriales
  - Entente de collaboration Canada-Nations Unies
  - Protocoles d'entente relatifs � la substitution
  - Soci�t�s d'�tat en vertu de la Loi
  - Modifications l�gislatives propos�es � l'�valuation environnementale f�d�rale
  - Loi canadienne sur l'�valuation environnementale (2012) (Survol)

Occasions de formation

�valuation environnementale strat�gique
- Directive du Cabinet sur l'�valuation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes
- Premier atelier sur l'�valuation environnementale strat�gique
  - Rapport de l'Atelier
  - Messages cl�s
- D�clarations publiques

Publications
- Ressources pour les professionnels de l'�valuation environnementale
- �valuation environnementale au Canada
- Rapports des commissions d'examen conjoint d'�valuation environnementale
- Programme d'assurance de la qualit�
- Responsabilit�, rendement et rapports financiers
- �valuation environnementale internationale
- D�veloppement durable
- Formulaire de commande de publications

Foire aux questions

Registre canadien d'�valuation environnementale

Liens

Acc�s � l'information et la protection des renseignements personnels

Divulgations proactives
- D�penses annuelles de voyages, d'accueil et de conf�rences (2011-2012)
- D�penses annuelles de voyages, d'accueil et de conf�rences (2010-2011)
- Divulgation des frais de voyages, d'accueil et de conf�rences
- Divulgation des reclassifications de postes
- Divulgation des Contrats de plus de 10 000 $
- Divulgation proactive des octrois de subventions et de contributions sup�rieures � 25 000 $

Code de valeurs et d'�thique de l'Agence

Carte du Site

Recherche

Portail de recherche

Barre de menu commune

Liens institutionels

Transparence

Carte du site